Barème de cotisation (souhaitable)
·         Associations locales : 150 â?¬
·         Associations nationales et établissements publics, syndicats : 500â?¬
·         Entreprises de moins de 10 à 49 salariés : 150 â?¬
·         Entreprises de plus de 50 à 249 salariés : 1000 â?¬
·         Entreprises de plus de 250 salariés : 1500 â?¬
·         Entreprises de plus de 5000 salariés : 3000 â?¬
·         Villes de moins de 20 000 habitants : 250 â?¬
·         Villes et collectivités de 20 à 50 000 habitants : 400 â?¬
·         Villes et collectivités locales de plus de 50 000 habitants : 600 â?¬
·         Départements : 750 â?¬ ·         Régions : 950 â?¬

NB : Vous recevrez en temps utile un reçu fiscal justifiant votre versement.


Modalités :
Téléchargez le bulletin d'adhésion / cotisation joint
Remplissez-le
Libellez votre chèque à l'ordre de : â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦.
Envoyez-le sous enveloppe avec votre bulletin à l'adresse suivante : â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦â?¦..


Barème de cotisation (souhaitable)
·         Associations locales : 150 â?¬
·         Associations nationales et établissements publics, syndicats : 500â?¬
·         Entreprises de moins de 10 à 49 salariés : 150 â?¬
·         Entreprises de plus de 50 à 249 salariés : 1000 â?¬
·         Entreprises de plus de 250 salariés : 1500 â?¬
·         Entreprises de plus de 5000 salariés : 3000 â?¬
·         Villes de moins de 20 000 habitants : 250 â?¬
·         Villes et collectivités de 20 à 50 000 habitants : 400 â?¬
·         Villes et collectivités locales de plus de 50 000 habitants : 600 â?¬
·         Départements : 750 â?¬ ·         Régions : 950 â?¬

NB : Vous recevrez en temps utile un reçu fiscal justifiant votre versement.

L'ASPC :
L'Association de soutien au Pacte Civique (A.S.C.P) est une association de moyens ayant le statut juridique de Loi 1901, fondée le 19 décembre 2012 dans le but de soutenir et financer les projets et activités du collectif Pacte Civique.
C'est elle qui assure la gestion de nos moyens, financiers et humains.
Le versement d'une cotisation vous donne droit à participer à sa gestion. Sauf avis contraire, vous serez invité(e) à l'assemblée générale annuelle de cette association.
Je souhaite être invité(e) à l'assemblée générale annuelle de l'ASPC : oui non

Modalités de paiement (cases à cocher):
Par chèque bancaire :
Téléchargez le bulletin d'adhésion / cotisation joint
Remplissez-le
Libellez votre chèque à l'ordre de : ASPC
Envoyez-le sous enveloppe avec votre bulletin à l'adresse suivante : Pacte civique, 250 bis Boulevard Saint Germain, 75007 â?? Paris
Par virement permanent :
En ligne :

NOUS VOUS REMERCIONS CHALEUREUSEMENT DE VOTRE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PACTE CIVIQUE.
ELLE VOUS PERMETTRA D'ELIRE SES RESPONSABLES.