Equipe et fonctionnement

Le 31 janvier 2015, lors de la convention de lancement de la phase 2 de son développement, le Pacte civique a présenté et validé sa nouvelle organisation.

Quels objectifs pour cette nouvelle organisation ?

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  • Des structures adaptées à des moyens, financiers et humains, modestes
  • Un fonctionnement décentralisé s’appuyant sur les forces vives du mouvement : collectifs locaux et organisations adhérentes
  • Une organisation réactive au service du projet de la phase 2
  • Un fonctionnement démocratique pour des actions efficaces.

Quels principes ?

Une organisation centrée sur les adhérents

Toute personne intéressée par le Pacte Civique est appelée à adhérer moyennant cotisation, au collectif local de son lieu de résidence ou directement au national.
Comme dans de nombreuses organisations, la possibilité est offerte à des non-adhérents de participer aux activités d’un collectif local.
Toute association intéressée par le Pacte Civique est appelée à adhérer moyennant cotisation, au collectif local de son lieu de résidence, ou directement au national.
A terme, seuls les adhérents individuels et les organisations adhérentes à jour de cotisation participeront à l’élection des responsables.

Des collectifs locaux qui agissent en toute autonomie

Chaque collectif local décide librement de son action et s’organise comme il l’entend.
L’information circule régulièrement entre les collectifs locaux et avec le national.
Certains collectifs locaux sont autonomes financièrement (ils collectent les cotisations et en reversent une part au national) ; les autres utilisent l’ASPC, association de moyens du collectif Pacte civique.

Une instance nationale souple et active

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C’est l’EQUIPE NATIONALE qui prend les décisions. Elle est en lien avec les collectifs locaux, les organisations adhérentes, l’association ASPC qui gère les moyens du collectif, et les groupes projet :
Elle se réunit tous les mois, alternativement en présentiel à Paris et en conférence téléphonique.
Tous les deux mois, un débat ouvert est organisé à l’issue de la réunion sur un sujet d’actualité choisi à l’avance.

L’équipe nationale - sa composition actuelle

Elle comprend :

  • 12 membres élus (à terme), répartis en 6 binômes de "référents" assurant chacun une fonction définie :
    • * coordination générale : Jean-Baptiste de Foucauld et Pierre Guilhaume
    • * communication : Marc Henry Baudot et Bruno Voisin
    • * gestion des moyens : Jean-Claude Boutot
    • * suivi des collectifs locaux : Jacqueline Louiche et Nicolas Planty
    • * suivi des organisations adhérentes : Bénédicte Fumey et Monika Sander
    • * suivi des adhérents individuels : Bernard Morin et Jean-Marc Parodi.
  • 2 représentants désignés par chaque groupe projet :
    • * OCQD : Jean-Claude Devèze et François Peyredieu de Charlat
    • * Europe : Odile Quintin et Nadège Chambon
    • * Emploi/1er mai : Maria Nowak
    • * Fraternité : Claude Henry
  • les salariés et assimilés :
    • * délégué du Pacte civique : Claude Harout
    • * secrétaire générale : Laurence Poujade
    • * chargée de mission : Martine Parant

L'équipe nationale se réunit tous les mois, alternativement en présentiel et en conférence téléphonique ; les commissions formées autour des différents référents en fonction des besoins ; la commission coordination générale, formée par les deux référents et les "salariés et assimilés", avec l'appui de Jean-Claude Devèze, se réunit par téléphone à peu près une fois par semaine.


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Dans l’équipe nationale, chaque membre a les mêmes droits, en particulier au niveau du pouvoir de décision, et le même devoir fondamental : contribuer à l’efficacité du travail commun, et plus largement à la fécondité du Pacte Civique dans son ensemble.
Toutes les fonctions sont importantes ; chaque membre, y compris les salariés, doit prendre sa part de "tâches nobles" et de travaux répétitifs.
Les 2 référents affectés à chaque fonction se partagent les tâches et la présence aux réunions de l’équipe, hormis les deux référents coordination générale qui participent à toutes les réunions.

Elle organise :

  • un rassemblement annuel, ouvert aux adhérents, aux signataires, aux organisations adhérentes et signataires, éventuellement encore plus largement
  • à chaque automne, une réunion de travail et d’échange entre les collectifs locaux.
Pour favoriser une vision de long terme, elle reçoit, à son initiative, les conseils et recommandations de diverses personnalités réunies dans un Comité Consultatif.